Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATULAM LA FENETRE ADAPTEE
ATULAM (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
96649398
Date de dépôt :
04/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2006

Présentation de la marque ATULAM LA FENETRE ADAPTEE

Déposée le 4 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATULAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATULAM LA FENETRE ADAPTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATULAM domicilié(e) La Roussille, 23140 JARNAGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle AUGAUDY DESBORDES ET DUBOSCLARD - France.

La marque ATULAM LA FENETRE ADAPTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649398.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATULAM LA FENETRE ADAPTEE est expirée depuis le 4 novembre 2006.

ATULAM a également déposé les autres marques suivantes : LA FENÊTRE ADAPTÉE , la fenêtre française , PRIMABELLE , ESTILOU , TRIPHONIE , ATULAM , AT RENOV FENETRE , TRADILOU , ESTIBELLE


ATULAM (S.A.R.L.) - La Roussille, 23140 JARNAGES - France


Isabelle AUGAUDY DESBORDES ET DUBOSCLARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Fenêtres en tous genres, leurs éléments constitutifs, pièces détachées, double-fenêtres, survitrages profilés en tous genres et notamment utilisés dans la fabrication ou la transformation de fenêtres; métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; produits en matières plastiques mi-ouvrés; matériaux à bâtir, laminés et fondus, serrurerie métallique autres qu'électrique; matériaux de construction, maisons transportables; produits de menuiserie, meubles en bois, verre isolant, verre à vitres, vitres, service de pose de fenêtres, de survitrages, transformation de fenêtres existantes, travaux d'amélioration de l'isolation phonique et thermique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.